Convocations et ordres du jour de la session du Bureau et du Conseil de la Métropole du jeudi 27 février 2025
Conformément à l’article 5211-40-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez également ci-après (liens à télécharger) les documents de séance du Bureau et du Conseil de la Métropole du jeudi 27 février 2025 pour diffusion auprès de vos conseillers municipaux :
Ordre du jour du Conseil de la Métropole du 27 février 2025
Procuration du Conseil de la Métropole du jeudi 27 février 2025
Recueil sans annexes du Conseil de la Métropole du 27 février 2025
Annexes du Conseil de la Métropole du 27 février 2025
Ainsi que les documents relatifs au Bureau de la Métropole :
Recueil sans annexes du Bureau de la Métropole du 27 février 2025
Annexes I - ATCS-AGRI-MOB-URBA du Bureau de la Métropole du 27 février 2025
Annexes II - CHL du Bureau de la Métropole du 27 février 2025
Annexes III - FBPA - TCM - ECOR - IVIS du Bureau de la Métropole du 27 février 2025
