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Règlement intérieur de la salle des Garrigues
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 28-03-2025
N° d'acte: ADM 02-2025
Nomination des régisseur et mandataire suppléant pour la régie de recettes "Centre de loisirs des Garrigues"
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 22-11-2024
N° d'acte: 2024-144
Nomination mandataire suppléant pour la régie de recettes Tourisme-Culture
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 22-11-2024
N° d'acte: 2024-143
Extrait portant règlement intérieur du Parc de Versaille
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 22-10-2024
N° d'acte: AR ADM07-2024
Portant interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 6-07-2024
N° d'acte: 2024-148
Constitution du Comité Social Territorial de la commune de Rognes
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 19-06-2024
N° d'acte: 2024-077
Arrêté relatif à la nomination de Mme Dominique Saldo, 1ère adjointe au maire
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 18-06-2024
N° d'acte: 2024-06
Attribution de délégation de fonction et de signature à M. Christophe AZEMA
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 7-06-2024
N° d'acte: ADM 04 / 2024
Attribution de délégation de fonction et de signature à Mme Dominique SALDO
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 7-06-2024
N° d'acte: ADM 05 / 2024
Règlement intérieur du cimetière de la ville de Rognes - Annule et remplace l'arrêté n°ADM04-2023
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 1-02-2024
N° d'acte: ADM 02-2024
Arrêté portant provisions et reprise de provisions pour créances incertaines : exercice 2023
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 18-01-2024
N° d'acte: ADM 01-2024
Règlement intérieur du cimetière de la ville de Rognes
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 6-12-2023
N° d'acte: ADM 04-2023
Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Signataire : Le Maire, M. Jean-François CORNO
Date de la signature : 7-12-2023
N° d'acte: ADM 05-2023
